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Appréhender la réglementation en aquaculture

Objectif de la formation :
Appréhender les différentes réglementations en aquaculture et pouvoir positionner son projet professionnelle
Contenu :

1. Contexte socio-professionnel,
2. Contexte administratif
3. Contexte réglementaire
3.1. Loir sur l'Eau et les Milieux Aquatiques
3.2. Nomenclature ICPE
3.3. Nomenclature IOTA
4. Quelques cas particuliers
5. Régime de la déclaration
6. Régime de l'autorisation
7. Arrêté-type
8. Réglementations particulières
8.1. Natura 2000
8.2. SDAGE
8.3. SAGE
8.4. Débit réservé
8.5. Passes à poissons
8.6. Réglementation des espèces
8.7. Réglementation sanitaire
9. Médicaments vétérinaires
10. Équarrissage
11. Transformation
12. Transport
13. Droit du travail
14. S'installer en pisciculture
14.1. Créer ou reprendre
14.2. Préparer son installation
14.3. Trouver les informations
14.4. Etude financière
15. Accompagnement
17. Statut d'agriculteur
18. Soutien financier
Extrait ICPE : pisciculture 2130
Différente(s) date(s) de formation :
Fiche pdf de la formation

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Durée de la formation :
17.5 heures
Coût de la formation :
385 €
Qui peut participer ?

Tout public souhaitant appréhender la réglementation en aquaculture. Porteur de projet en pisciculture, aquaponie, tourisme-pêche
Comment financer votre formation ?
Financement personnel ou entreprise
Les modalités pédagogiques sont les suivantes :
Cours face à face, échange avec le formateur, étude de cas
Les pré-requis pour cette formation sont les suivants :
Aucun
Si vous êtes intéressé par cette formation. Complétez le bulletin d'inscription et renvoyez-le au CFPPA de Valdoie.


Mise à jour : 30/04/2025